Découvrez les différents changements en 2021 dont le bonus ou malus
L'impact du bonus malus sur l'achat de votre voiture : nouvelle taxe ?
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Nombreux sont les journaux qui parlent de l'essor de la voiture électrique et les raisons de ce changement. Pour cause, depuis début janvier 2021, une nouvelle grille de bonus-malus a été mise en place et est appliquée depuis le 1er janvier.
Tous les ans, les règles changent en fonction des lois et décrets votés notamment en ce qui concerne la pollutions émises par les voitures. Pour rappel, le bonus malus est un système de notation qui vient taxer un véhicule qui émet beaucoup de C02, alors qu'un véhicule propre sera moins taxé et disposera d'un bonus.
Cette nouvelle année n’y échappe pas, et on retrouve de nouvelles actions mises en place dont le nouveau bonus malus. En lien avec les mesures écologiques, le gouvernement encourage les Français à changer de véhicules et cela pour opter pour un véhicule propre.
Les aides à l'achat d'une voiture électriques sont nombreuses mais un calendrier a été mis en place par le gouvernement. La prime à la conversion a été rallongée mais elle n’est pas vouée à rester en place très longtemps.
L’objectif était de relancer la filiale automobile en encourageant les Français pour un modèle plus propre, mais cette dernière est vouée à disparaître en juillet 2021.
Dans cet article vous retrouverez toutes les informations relatives aux bonus écologiques et malus écologiques autant pour les particuliers que pour les professionnels.
Un nouveau bonus malus pour les véhicules les plus polluants
L’implémentation d’un bonus ou malus écologique a pour objectif favoriser le choix d’un véhicule peu émetteur de CO2 et pénalise l’achat des modèles les plus polluants. Cette année en 2021 le barème a été revu et il est plus sévère !
Quels sont les véhicules concernés ?
Attention, si lors de la première immatriculation, le véhicule n’a pas été taxé alors dans ce cas vous êtes concernés par cette taxe.
On applique ce malus à tous les véhicules qui émettent plus de 133 grammes de CO2 par kilomètre au lieu de 138 grammes en 2020. La taxe pour ce cas est de 50 €. La dernière tranche du barème s'élève à 30 000 € (au lieu de 20 000 € en 2020) pour les véhicules ayant désormais un taux de CO2 supérieur à 218 grammes de CO2/km.
Vous trouverez dans le paragraphe suivant le barème du malus écologique en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.
Certaines personnes peuvent profiter d’une minoration de ce malus. Cela concerne par exemple les familles d’accueil, ou encore les familles nombreuses.
Le barème du bonus écologique
| 132 g et moins |
pas de malus |
133 g |
50 € |
|
134 g |
75 € |
135 g |
100 € |
|
136 g |
125 € |
137 g |
150 € |
|
138 g |
170 € |
139 g |
190 € |
|
140 g |
210 € |
141 g |
230 € |
|
142 g |
240 € |
143 g |
260 € |
|
144 g |
280 € |
145 g |
310 € |
|
146 g |
330 € |
147 g |
360 € |
|
148 g |
400 € |
149 g |
450 € |
|
150 g |
540 € |
151 g |
650 € |
|
152 g |
740 € |
153 g |
818 € |
|
154 g |
898 € |
155 g |
983 € |
|
156 g |
1 074 € |
157 g |
1 172 € |
Cela augmente jusqu’à 30 000 € lorsque le véhicule émet 219 g ou plus par kilomètre.
2022 et 2023 : un nouveau barème pour le malus écologique
Pour 2022 et 2023, le gouvernement a déjà décidé que le prix du malus augmenterait dans les prochaines années.
- En 2022 le malus sera appliqué aux véhicules qui émettent plus de 128 grammes de CO2/km. Le malus s'élèvera à 40 000 € en 2022 pour les véhicules émettant plus de 223 grammes de CO2/km
- En 2023, le malus s'élèvera à 50 000 € pour les véhicules les plus polluants et le malus s’appliquera aux véhicules qui émettent 123 grammes de CO2/km en 2023.
Par ailleurs, un nouveau « malus au poids » sera mis en place à partir du 1er janvier 2022. Il concerne les véhicules neufs pesant plus de 1,8 tonne. Son tarif unitaire sera de 10 € par kilogramme.
Un nouveau bonus malus pour les véhicules les plus polluants
Bien que le malus augmente en fonction des véhicules polluants, le gouvernement a également souhaité supprimé 3 taxes :
- La taxe annuelle de 160 € pour les voitures sportives ;
- Le malus sur les voitures d’occasion de plus de 10 chevaux fiscaux ;
- La taxe pour les véhicules de plus de 36 chevaux fiscaux.
Un nouveau calcul pour la TVS ou taxe sur les véhicules de société
La TVS est la taxe de véhicule de société, depuis le 1er janvier celle-ci a évolué. En effet, sur le même principe que le malus pour les véhicules les plus polluants, une grille a été mise en place en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par les véhicules.Les Tarif sont diverses en fonction de la norme prise en compte : NEDC ou WLTP.
|
Taux d'émission de dioxyde de carbone (Co²) |
Tarif applicable aux véhicules relevant du nouveau dispositif d'immatriculation (WLTP) |
Tarif applicable aux véhicules ne relevant pas du nouveau dispositif d'immatriculation (NEDC) |
|
Jusqu'à 20 g/km |
0 € |
0 € |
|
De 21 à 50 g/km |
De 17 € à 40 € |
1 € par g/km |
|
De 51 à 60 g/km |
De 41 € à 48 € |
1 € par g/km |
|
De 61 à 100 g/km |
De 49 € à 150 € |
2 € par g/km |
|
De 101 à 120 g/km |
De 162 € à192 € |
4,5 € par g/km) |
|
De 121 à 140 g/km |
De 194 € à 392 € |
6,5 € par g/km |
|
De 141 à 150 g/km |
De 409 € à600 € |
13 € par g/km |
|
De 151 à 160 g/km |
De 664 € à 1168 € |
13 € par g/km |
|
De 161 à 170 g/km |
De 1124 € à 1751 € |
19,5 € par g/km |
|
De 171 à 190 g/km |
De 1813 € à 3116 € |
19,5 € par g/km |
|
De 191 à 200 g/km |
De 3190 € à 3580 € |
19,5 € par g/km |
|
De 201 à 230 g/km |
De 3618 € à 4968 € |
23,5 € par g/km |
|
De 231 à 250 g/km |
De 5036 € à 6250 € |
23,5 € par g/km |
|
De 251 à 269 g/km |
De 6325 € à 7747 € |
29 € par g/km |
|
Supérieur ou égal à 270 g/km |
29 € par g/km |
29 € par g/km |
Le gouvernement souhaite donc que les entreprises investissent dans des voitures électriques ou hybrides, des véhicules propres. Les véhicules immatriculés à partir de mars 2020 qui combinent électrique et diesel sont assimilés à un véhicule uniquement diesel lorsqu'ils émettent plus de 120 g/km de CO². Les autres véhicules qui combinent électrique et diesel sont assimilés à un véhicule uniquement diesel lorsqu'ils émettent plus de 100 g/km de CO².
Des exonérations sont également possibles notamment pour la liste des véhicules suivants :
- Vente (voitures des négociants en automobile par exemple) ;
- Location, si l'objet de la société est la location de véhicules ;
- Transport à la disposition du public (taxis et VTC, par exemple) ;
- Enseignement de la conduite automobile (auto-école) ou aux compétitions sportives (sauf pour les entreprises de pilotage sportif sur circuit qui sont imposables) ;
- Usage agricole ;
- Usage exclusivement commercial ou industriel.
Des bonus écologiques disparaissent en 2021 : il est temps d'opter pour une voiture électrique
2020 a été l’année record des aides mises en place pour acheter un véhicule électrique. L’objectif était d’encourager les français à consommer et à acheter des voitures électriques, ou hybrides rechargeables et de relancer l’économie auprès des constructeurs automobiles.
En 2021 c’est donc la fin de :
- la prime à la casse pour diesel : cet été les véhicules diesel classés CRIT’AIR 2 ne pourront plus profiter de cette aide.
- Le bonus écologique va diminuer au 1er juillet 2021.
- Au 1er novembre, les pneus hiver seront obligatoires dans 48 départements situés dans des régions montagneuses.
- du 80 km/h pour certaines départementales. Des routes repasseront à 90 km/h.
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